Mentions légales
Version immuableTélécharger le PDFHistorique
1. Éditeur
Éditeur et responsable de traitement : Octet Libre, entreprise individuelle de Léo Clipet, exploitant le service Clic-Optic, SIREN 849 005 327, SIRET 849 005 327 00028, inscrite au Registre national des entreprises. Adresse de publication : 221 chemin de la Farigoulette, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, France. Contact juridique et RGPD : contact@clic-optic.com. Directeur de la publication : Léo Clipet. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Entreprise individuelle : aucun capital social ne s'applique. Les coordonnées et le régime de TVA ci-dessus sont ceux de la configuration juridique vérifiée applicable à cette version.
2. Hébergement
La vitrine est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. L'application et l'API sont exploitées sur Railway Corporation, 548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis.
3. Contact et signalement
Pour toute question juridique, demande RGPD ou signalement de vulnérabilité : contact@clic-optic.com. Une demande relative à un patient doit en priorité être adressée à l'opticien responsable du dossier.
4. Propriété intellectuelle
Les marques, interfaces, logiciels, bases et contenus de Clic-Optic sont protégés. Aucun droit n'est transféré en dehors de la licence d'utilisation expressément prévue par les CGU et CGV. Les marques de tiers restent la propriété de leurs titulaires.